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Brevet européen · EP4385549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385549
- Numéro de demande
- EP22791011
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 12 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61M 25/10 (2013.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202110422876 20.04.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/087558 19.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/222903 27.10.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 12 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
Parties
Inventeur
WEI, Yan
Qingdao, Shandong 266034, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.