VENTRIKULÄRE HILFSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4385556 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385556
- Numéro de demande
- EP24170573
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2020
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 60/894 (2021.01)A61M 60/237 (2021.01)A61M 60/414 (2021.01)A61M 60/531 (2021.01)A61M 60/808 (2021.01)A61M 60/812 (2021.01)A61M 60/816 (2021.01)A61M 60/825 (2021.01)A61M 60/829 (2021.01)A61M 60/857 (2021.01)A61M 60/865 (2021.01)A61M 60/13 (2021.01)
- Priorité
- US 201962796138 P 24.01.2019US 201962851716 P 23.05.2019US 201962870821 P 05.07.2019US 201962896026 P 05.09.2019
- Divisionnaire de
- EP22197511
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
4050426 Even Yehuda, IL
485500 Karnei Shomron, IL
4341103 Raanana, IL
4069600 Ein Vered, IL
4532109 Hod-hasharon, IL
Ra'anana 4373107, IL
4069200 Kffar Hess, IL
7176053 Modi'in-Makkabbim-Re'ut, IL
4464630 Kfar Saba, IL
3460205 Haifa, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.