BEATMUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP4385579 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385579
Numéro de demande
EP24172705
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2020
Publié
19 juin 2024
Délivré
9 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 15/08 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
A62B 18/02 (2006.01)
Priorité
US 201962855193 P 31.05.2019
Divisionnaire de
EP20815110
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  2. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

Snap Cpap, LLC

758 The Preserve Trail, Chapel Hill, NC 27517, US

Inventeur

HEATHERINGTON, Stuart

Chapel Hill, 27517, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.