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Brevet européen · EP4385580 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385580
- Numéro de demande
- EP23214635
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A62C 2/20 (2006.01)A62C 2/06 (2006.01)A62C 2/24 (2006.01)F24F 11/34 (2018.01)
- Priorité
- DE 102022133291 14.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Müller-Otto, Jens
Reichenbacher Straße 14a, 08427 Fraureuth, DE
Bäuerlein, Florian
63526 Erlensee, DE
Inventeur
Müller-Otto, Jens
08427 Fraureuth, DE
Bäuerlein, Florian
63526 Erlensee, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.