GOLF-TEE-HILFE
Brevet européen · EP4385586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385586
- Numéro de demande
- EP23020531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A63B 57/12 (2015.01)A63B 57/13 (2015.01)A63B 71/02 (2006.01)
- Priorité
- EE 202200042 U 17.12.2022
- Langue du dépôt
- estonien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 23 juil. 2025
Titulaire
- Titulaire
- T-Time Golf OÜ, Lageda tee 34, Vaela küla, Kiili vald, 75413 Harju, Estonie → T-Time Golf OÜ, Lageda tee 34,, Vaela küla, Kiili vald, 75413 Harju maakond, Estonie
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Titulaire
T-Time Golf OÜ
75413 Harju maakond, EE
Inventeur
Sikaste, Kristjan
75413 Harju maakond, EE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.