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Brevet européen · EP4385597 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385597
- Numéro de demande
- EP24172865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2020
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 31/00 (2006.01)A63G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201916277049 15.02.2019
- Divisionnaire de
- EP20710712
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 3 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 03.02.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
LIN, Yu-Jen
Orlando, 32819, US
MELO, Anthony
Orlando, 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.