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Brevet européen · EP4385636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385636
Numéro de demande
EP23217140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B21C 26/00 (2006.01)
Priorité
US 202218083122 16.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  2. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Exco Technologies Limited

130 Spy Court, 2nd Floor, Markham, ON L3R 5H6, CA

Inventeur

JOHNSON, Steve

Markham, L3R 5H6, CA

ROBBINS, Paul

Markham, L3R 5H6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.