PROCÉDÉ DE DÉLAMINATION D'UN DISPOSITIF MULTICOUCHE

Brevet européen · EP4385734 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385734
Numéro de demande
EP23212776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B32B 43/00 (2006.01)
B26F 1/08 (2006.01)
B26D 1/15 (2006.01)
B26D 3/08 (2006.01)
H10F 19/80 (2025.01)
B23K 26/402 (2014.01)
Priorité
FR 2213150 12.12.2022
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

Inventeur

RUIZ, Jean-Christophe

30290 LAUDUN L ARDOISE, FR

BRIAND, Axel

84130 LE PONTET, FR

LIOTAUD, Lucas

84000 AVIGNON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.