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Brevet européen · EP4385744 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385744
- Numéro de demande
- EP22855908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- B41J 2/525 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)G01J 3/50 (2006.01)G01J 3/52 (2006.01)G06T 1/00 (2006.01)H04N 1/407 (2006.01)H04N 1/60 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021132044 13.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/030652 10.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017846 16.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
MAKUTA, Toshiyuki
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
SASADA, Misato
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
TAMAGAWA, Kiyomi
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
KAWAMOTO, Takuma
Ashigarakami-gun, Kanagawa 258-8577, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.