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Brevet européen · EP4385752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385752
Numéro de demande
EP23208995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2043
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60C 11/00 (2006.01)
B60C 1/00 (2006.01)
C08L 9/06 (2006.01)
Priorité
JP 2022194168 05.12.2022
JP 2023008305 23.01.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Keisuke

Kobe-shi, Hyogo 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.