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Brevet européen · EP4385761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385761
Numéro de demande
EP23215378
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
DE 102022213492 12.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

Fuchs, Artur

30173 Hannover, DE

Brockmann, Jürgen

30173 Hannover, DE

Heinhaupt, Torsten

30173 Hannover, DE

Seng, Matthias

30173 Hannover, DE

Bauer, Claudia

30173 Hannover, DE

Vennebörger, Martin

30173 Hannover, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.