REIFEN MIT EINEM MUSTER MIT HOHEM KONTRAST
Brevet européen · EP4385764 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4385764
- Numéro de demande
- EP23215358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 8 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60C 13/00 (2006.01)
- Priorité
- US 202218064983 13.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 8 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
Parties
Inventeur
FONTAINE, Sebastien Willy
9188 Vichten, LU
WINDESHAUSEN, Michel Jean Yves
6780 Messancy, BE
EL-SEBALY, Wendy
4780 Rodt, BE
BYLDA, Vincent
54308 Langsur, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.