FAHRZEUGKINDERSITZ

Brevet européen · EP4385814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385814
Numéro de demande
EP23215828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
Priorité
IT 202200025791 16.12.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Artsana S.p.A.

Via Saldarini Catelli, 1, 22070 Grandate (CO), IT

Inventeur

MERLI, Gianluca

22070 Grandate CO, IT

ANSELMI, Lorenzo

22070 Grandate CO, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.