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Brevet européen · EP4385873 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385873
Numéro de demande
EP24173546
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2021
Publié
19 juin 2024
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B62K 27/00 (2006.01)
Divisionnaire de
EP21175528
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Thule Sweden AB

Box 69, 335 04 Hillerstorp, SE

Inventeur

PETERSSON, Maja

331 33 Värnamo, SE

Hak, Wilbert

568 92 Skillingaryd, SE

PERSSON, Joakim

56831 Skillingaryd, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.