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Brevet européen · EP4385902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385902
Numéro de demande
EP22383210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 41/00 (2006.01)
B64D 47/00 (2006.01)
H02J 1/12 (2006.01)
H02J 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Airbus Operations, S.L.U.

Av. John Lennon s/n, 28906 Getafe (Madrid), ES

Inventeur

DAVID, Benjamin

E-28906 Getafe - Madrid, ES

CHIABRANDO, Marcos Javier

E-28906 Getafe - Madrid, ES

ZAMARRO MARTÍN, María Cruz

E-28906 Getafe - Madrid, ES

ANDREU FERNÁNDEZ, Francisco Manuel

E-28906 Getafe - Madrid, ES

CASADO MONTERO, Carlos

E-28906 Getafe - Madrid, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.