ELEKTRISCHE HUBGABEL FÜR EINEN GABELSTAPLER ODER PALETTENHUBWAGEN, GABELSTAPLER ODER PALETTENHUBWAGEN DAMIT UND VERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP4385936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4385936
Numéro de demande
EP23216659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
27 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
13 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B66F 9/12 (2006.01)
B62B 3/06 (2006.01)
Priorité
NL 2033726 15.12.2022
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

Parties

Titulaire

Meijer Holding B.V.

Oude Bildtdijk 894, 9079 NG Sint Jacobiparochie, NL

Inventeur

MEIJER, Hendrik

9079 NG Sint Jacobiparochie, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.