VERWENDUNG EINES FUNKTIONELLEN FLUIDS AUF ESTERBASIS
Brevet européen · EP4386068 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386068
- Numéro de demande
- EP22306924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C10M 105/34 (2006.01)C10N 20/02 (2006.01)C10N 20/00 (2006.01)C10N 40/04 (2006.01)C10N 40/14 (2006.01)C10N 40/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 16 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
KERBRAT, Marion
60280 MARGNY-LES-COMPIEGNE, FR
LESCOFFIT, Anne-Elise
60280 MARGNY-LES-COMPIEGNE, FR
STRUELENS, Pieter
1755 GOOIK, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.