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Brevet européen · EP4386145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386145
- Numéro de demande
- EP22875381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 11 mars 2026
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 3/43 (2006.01)E02F 9/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021159775 29.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/010798 11.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/053497 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
Parties
Titulaire
KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY CO., LTD.
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Inventeur
MIYAZAKI, Ryunosuke
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
AKIYAMA, Masaki
Hiroshima-shi, Hiroshima 731-5161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.