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Brevet européen · EP4386147 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386147
Numéro de demande
EP23752812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2043
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E02F 9/16 (2006.01)
Priorité
JP 2022019405 10.02.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/003721 06.02.2023
Publication PCT
WO2023/153348 17.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome Taito-ku, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

MASUDA, Shinsuke

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

TAMURA, Yuuta

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.