TÜRÖFFNER

Brevet européen · EP4386158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386158
Numéro de demande
EP23215593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
10 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05B 15/02 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 15/04 (2006.01)
Priorité
DE 102022132983 12.12.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Inventeur

Stobbe, Anatoli

30890 Barsinghausen, DE

Göppert-Boenke, Klaus

31162 Bad Salzdetfurth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.