GLEITSCHIENENANORDNUNG
Brevet européen · EP4386161 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386161
- Numéro de demande
- EP23176008
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2043
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- E05B 65/46 (2017.01)E05B 65/463 (2017.01)E05C 3/06 (2006.01)E05C 3/12 (2006.01)
- Priorité
- TW 111148130 13.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHEN, Ken-Ching
82150 Kaohsiung City, TW
YANG, Shun-Ho
82150 Kaohsiung City, TW
YU, Kai-Wen
82150 Kaohsiung City, TW
WANG, Chun-Chiang
82150 Kaohsiung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.