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Brevet européen · EP4386178 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386178
- Numéro de demande
- EP23213751
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 déc. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 30 nov. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F01C 21/00 (2006.01)F04C 15/00 (2006.01)F04C 23/02 (2006.01)F04C 11/00 (2006.01)F04C 2/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022133528 15.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
SPERBER, Christian
D-96106 Ebern, DE
STEINMETZ, Harry
D-96106 Ebern, DE
MIKUSCH, Andy
D-96106 Ebern, DE
OSTROHOV, Dimitri
D-96106 Ebern, DE
GIRBEA, Marcel-Cornel
D-96106 Ebern, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.