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Brevet européen · EP4386184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386184
Numéro de demande
EP22869889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
21 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2042
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
F01K 25/10 (2006.01)
Priorité
JP 2021152416 17.09.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/033701 08.09.2022
Publication PCT
WO2023/042742 23.03.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Heavy Industries Marine Machinery & Equipment Co., Ltd.

1-1, Akunoura-machi, Nagasaki-shi Nagasaki 850-8610, JP

Inventeur

TAKATA, Ryo

Tokyo 100-8332, JP

HIRADO, Takuma

Tokyo 100-8332, JP

TANAKA, Toshimitsu

Tokyo 100-8332, JP

NOGAMI, Hideo

Tokyo 100-8332, JP

SAITOH, Eiji

Nagasaki-shi, Nagasaki 850-8610, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.