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Brevet européen · EP4386207 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386207
Numéro de demande
EP23790534
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
F04B 27/02 (2006.01)
F04B 27/053 (2006.01)
F04B 35/01 (2006.01)
F04B 35/04 (2006.01)
F04B 39/12 (2006.01)
Priorité
CN 202211307310 24.10.2022
CN 202321327217 U 29.05.2023
Demande PCT
PCT/CN2023/101809 21.06.2023
Publication PCT
WO2024/087674 02.05.2024
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 9 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    FOSHAN MIC MEDICALTECHNOLOGY CO., LTD., Unit 501-1/503 and 504, 5th, Floor No. 7 Building, Zone A, Hantian Industrial Park 17th, Shenhai Road Guicheng, Nanhai, Foshan, Guangdong 528200, Chine → FOSHAN MIC MEDICAL TECHNOLOGY CO., LTD., Unit 501-1/503 and 504, 5th, Floor No. 7 Building, Zone A, Hantian Industrial Park 17th, Shenhai Road Guicheng, Nanhai, Foshan, Guangdong 528200, Chine

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

FOSHAN MIC MEDICAL TECHNOLOGY CO., LTD.

Unit 501-1/503 and 504, 5th Floor No. 7 Building, Zone A Hantian Industrial Park 17th Shenhai Road Guicheng Nanhai, Foshan, Guangdong 528200, CN

Inventeur

WU, Huahong

Foshan, Guangdong 528200, CN

CHEN, Linhai

Foshan, Guangdong 528200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.