KOLBENRING
Brevet européen · EP4386208 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386208
- Numéro de demande
- EP22855895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- F04B 39/00 (2006.01)F16J 9/28 (2006.01)C08K 7/06 (2006.01)C08L 27/18 (2006.01)C08L 67/00 (2006.01)C08L 71/10 (2006.01)C08L 79/08 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021131226 11.08.2021JP 2021131227 11.08.2021JP 2021134449 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/030517 10.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017833 16.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
YASUDA, Ken
Inabe-gun, Mie 511-0243, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.