VERDICHTER UND GEFRIERGERÄT
Brevet européen · EP4386209 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386209
- Numéro de demande
- EP22875435
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021161450 30.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/018461 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2023/053552 06.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
UENO, Hiromichi
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
KATAYAMA, Tatsuya
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
MIYAZAWA, Kanetaka
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
ADACHI, Masaaki
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
YAMAMOTO, Yuta
Osaka-shi, Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.