GARGERÄTELEUCHTE
Brevet européen · EP4386267 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386267
- Numéro de demande
- EP23206045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/00 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)F21V 33/00 (2006.01)F21W 131/307 (2006.01)G02B 6/00 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022133410 15.12.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Inventeur
Henrici, Philipp
59755 Arnsberg, DE
Baumeister, Olaf
59846 Sundern, DE
Mentler, Katharina
58730 Fröndenberg, DE
Henning, Marie
58739 Wickede-Echthausen, DE
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