KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4386271 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386271
Numéro de demande
EP22213769
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
F24D 19/08 (2006.01)
F24H 4/02 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Titulaire

Daikin Europe N.V.

Zandvoordestraat 300, 8400 Oostende, BE

Inventeur

Takagi, Motoki

Osaka-shi, Osaka, 530-0001, JP

Kataoka, Hidehiko

Osaka-shi, Osaka, 530-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.