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Brevet européen · EP4386304 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386304
Numéro de demande
EP24174016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juil. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 juil. 2043
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F28F 9/02 (2006.01)
F28F 9/26 (2006.01)
F28F 21/06 (2006.01)
F28F 21/08 (2006.01)
H01M 10/613 (2014.01)
H01M 10/625 (2014.01)
H01M 10/653 (2014.01)
H01M 10/6556 (2014.01)
H01M 10/6567 (2014.01)
Priorité
DE 102022117863 18.07.2022
DE 102023115116 09.06.2023
Divisionnaire de
EP23183576
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

Erwin Quarder Systemtechnik GmbH

Fritz-Souchon-Str. 2, 32339 Espelkamp, DE

Inventeur

Heitbrink, Alexander

32351 Stemwede, DE

Siewert, Georg

35415 Pohlheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.