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Brevet européen · EP4386335 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386335
Numéro de demande
EP22214154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2022
Publié
19 juin 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2042
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01G 19/56 (2006.01)
A47J 31/40 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

APTAR EUROPE HOLDING SAS

12-14 Rue Louis Bleriot, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

Barrios, Piers

61000 Alencon, FR

McGeough, Peter

Kells, County Meath A82 N5H6, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.