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Brevet européen · EP4386336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386336
- Numéro de demande
- EP22214156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01G 19/56 (2006.01)A47J 31/40 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- APTARGROUP HOLDING SAS, 36-38 rue de la Princesse, 78430 Louveciennes, France → APTAR EUROPE HOLDING SAS, 12-14 Rue Louis Bleriot, 92500 Rueil-Malmaison, France
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
Barrios, Piers
61000 Alencon, FR
McGeough, Peter
Kells County Meath, A82N5H6, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.