ELEKTROSTATISCHER WANDLER
Brevet européen · EP4386342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386342
- Numéro de demande
- EP23746983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B06B 1/02 (2006.01)G01L 1/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022011226 27.01.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/002288 25.01.2023
- Publication PCT
- WO2023/145772 03.08.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
NAKANO, Katsuhiko
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
TAHARA, Shinya
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
NASU, Masaki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.