ELEKTROSTATISCHER WANDLER

Brevet européen · EP4386343 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386343
Numéro de demande
EP23746984
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 janv. 2043
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01L 1/14 (2006.01)
B06B 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 2022011227 27.01.2022
Demande PCT
PCT/JP2023/002289 25.01.2023
Publication PCT
WO2023/145773 03.08.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Titulaire

Sumitomo Riko Company Limited

1 Higashi 3-chome,, Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

Inventeur

NAKANO, Katsuhiko

Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

TAHARA, Shinya

Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

NASU, Masaki

Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.