ELASTOMERFOLIE UND ELEKTROSTATISCHER SENSOR
Brevet européen · EP4386344 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386344
- Numéro de demande
- EP23780509
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 63/04 (2006.01)G01L 1/14 (2006.01)B62D 1/06 (2006.01)H05B 3/20 (2006.01)H05K 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2022056307 30.03.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2023/012484 28.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/190500 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Sumitomo Riko Company Limited
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Inventeur
OKUMURA, Takemasa
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
NASU, Masaki
Komaki-shi, Aichi 485-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.