PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION DE CIBLE POUR UN DISPOSITIF DE DÉTECTION DU TYPE RADAR OU SONAR MULTI-PANNEAUX À BALAYAGE ÉLECTRONIQUE
Brevet européen · EP4386442 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386442
- Numéro de demande
- EP23214967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 13/20 (2006.01)G01S 7/288 (2006.01)G01S 7/292 (2006.01)G01S 13/30 (2006.01)G01S 13/42 (2006.01)G01S 7/41 (2006.01)G01S 13/58 (2006.01)G01S 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 2213554 16.12.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
GILLIOT, Adrien
33700 MERIGNAC, FR
CORRETJA, Vincent
33700 MERIGNAC, FR
KEMKEMIAN, Stéphane
78995 ELANCOURT, FR
LEGER, Nicolas
33700 MERIGNAC, FR
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