EINGABEANZEIGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4386529 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386529
- Numéro de demande
- EP23214419
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2023
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 9 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2043
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B60K 35/21 (2024.01)G06F 3/01 (2006.01)G06F 3/0362 (2013.01)G06F 3/044 (2006.01)G06F 3/039 (2013.01)B60K 35/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2022198489 13.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Amano, Takashi
Iwaki-City, Fukushima, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.