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Brevet européen · EP4386665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386665
Numéro de demande
EP23214590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06T 7/00 (2017.01)
G06T 7/162 (2017.01)
G06V 40/14 (2022.01)
G06T 7/11 (2017.01)
G06V 10/82 (2022.01)
Priorité
JP 2022199948 15.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Inventeur

SASUGA, Saeko

Tokyo, 106-8620, JP

KITAMURA, Yoshiro

Tokyo, 106-8620, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.