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Brevet européen · EP4386705 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386705
Numéro de demande
EP24173821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2020
Publié
19 juin 2024
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G08B 21/02 (2006.01)
G08B 23/00 (2006.01)
Priorité
GB 201907111 20.05.2019
Divisionnaire de
EP20727382
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Koto Holdings Limited

F20 1st Floor Eden Plaza, Eden Island, SC

Inventeur

TOLLEY, Mark

Eden Island, SC

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.