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Brevet européen · EP4386721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4386721
Numéro de demande
EP21953495
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2021
Publié
19 juin 2024
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G09B 23/30 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/029738 12.08.2021
Publication PCT
WO2023/017600 16.02.2023
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

Asahi Intecc Co., Ltd.

3-100, Akatsuki-cho, Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

TAKEMURA Kazu

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.