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Brevet européen · EP4386725 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386725
- Numéro de demande
- EP24173630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06F 1/16 (2006.01)G09F 9/30 (2006.01)H04M 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161506177 P 11.07.2011
- Divisionnaire de
- EP20216976
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
VAN DIJK, Robert Sjang Josine
16677 Suwon-si, KR
VERSCHOOR, Volker Barnhart
16677 Suwon-si, KR
HAMERS, Johannes Cornelis Adriaan
16677 Suwon-si, KR
WALTERS, Michael Johannes Anna Maria
16677 Suwon-si, KR
KRUIDHOF, Rik
16677 Suwon-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.