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Brevet européen · EP4386956 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4386956
- Numéro de demande
- EP22935366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/298 (2021.01)H01M 10/42 (2006.01)H01M 50/50 (2021.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2022/016370 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/188221 05.10.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Titulaire
Vehicle Energy Japan Inc.
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8505, JP
Inventeur
SUEMATSU, Hisayuki
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.