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Brevet européen · EP4387004 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4387004
Numéro de demande
EP23205538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
12 févr. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2043
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
H01R 13/56 (2006.01)
H01R 12/63 (2011.01)
Priorité
JP 2022200072 15.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  2. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

Japan Aviation Electronics Industry Limited

Japan Aviation Electronics Industry, Limited

21-1, Dogenzaka 1-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-0043, JP

Inventeur

KINOSHITA, Takumi

Tokyo, 150-0043, JP

MATSUNAGA, Akihiro

Tokyo, 150-0043, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.