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Brevet européen · EP4387185 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387185
- Numéro de demande
- EP22878421
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2022
- Publié
- 19 juin 2024
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H04L 41/40 (2022.01)H04L 45/00 (2022.01)H04W 88/14 (2009.01)H04L 61/00 (2022.01)H04L 41/0233 (2022.01)H04L 49/00 (2022.01)H04L 61/5007 (2022.01)H04L 61/5061 (2022.01)H04L 101/659 (2022.01)H04L 101/668 (2022.01)
- Priorité
- JP 2021166295 08.10.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/036433 29.09.2022
- Publication PCT
- WO2023/058551 13.04.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
MATSUSHIMA, Satoru
Tokyo 105-7529, JP
HORIBA, Katsuhiro
Tokyo 105-7529, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.