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Brevet européen · EP4387389 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4387389
Numéro de demande
EP23214801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2023
Publié
19 juin 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 déc. 2043
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05B 3/04 (2006.01)
H05B 3/46 (2006.01)
A24F 40/46 (2020.01)
A24F 40/70 (2020.01)
Priorité
CN 202223323372 U 12.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Jiangmen Smoore New Material Co., Ltd.

Bld. 4, 8, 9 No. 20, Keyuan Road Jianghai District, Jiangmen City, Guangdong 529080, CN

Inventeur

WEI, Naian

Jiangmen 529080, CN

WANG, Jianzhuang

Jiangmen 529080, CN

JIANG, Zhenlong

Jiangmen 529080, CN

LU, Xiangan

Jiangmen 529080, CN

WEN, Hao

Jiangmen 529080, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.