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Brevet européen · EP4387486 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4387486
Numéro de demande
EP22751765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A45D 26/00 (2006.01)
A45D 34/04 (2006.01)
A61M 35/00 (2006.01)
A61M 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 21192008 18.08.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/072297 09.08.2022
Publication PCT
WO2023/020882 23.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 23 avr. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  3. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

Koninklijke Philips N.V.

High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, NL

Inventeur

KOENEN, Maurits

5656AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.