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Brevet européen · EP4387511 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387511
- Numéro de demande
- EP22857157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- AU 2021902613 20.08.2021AU 2021904191 22.12.2021AU 2022901329 18.05.2022
- Demande PCT
- PCT/AU2022/050934 22.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/019325 23.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Inventeur
DEUBEL, Sebastien
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
FOSTER, Sophie Evelyn
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
HOLLEY, Liam
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
TRUSCOTT, Michael Kenneth
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
VESCHAMBRE, Etienne
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.