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Brevet européen · EP4387570 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387570
- Numéro de demande
- EP22768662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2022
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 1 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61F 2/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021121556 19.08.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/073232 19.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/021199 23.02.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 22 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 1 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
Parties
Inventeur
JUNG, Johannes
74889 Sinsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.