SCHEIBENFÖRMIGES AUGMENT FÜR EINEN KNOCHEN, INSBESONDERE RÖHRENKNOCHEN

Brevet européen · EP4387571 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4387571
Numéro de demande
EP22762107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2022
Publié
26 juin 2024
Délivré
2 juil. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
EP 21000233 16.08.2021
WO PCT/EP2022/072233 08.08.2022
Demande PCT
PCT/EP2022/072851 16.08.2022
Publication PCT
WO2023/021030 23.02.2023
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Waldemar Link GmbH & Co. KG

Barkhausenweg 10, 22339 Hamburg, DE

Inventeur

LINK, Helmut D.

22397 Hamburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.