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Brevet européen · EP4387798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4387798
Numéro de demande
EP21953685
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2021
Publié
26 juin 2024
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
16 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B23B 31/12 (2006.01)
B23B 31/103 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2021/113032 17.08.2021
Publication PCT
WO2023/019434 23.02.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Jacobs Chuck Manufacturing (Suzhou) Company, Ltd.

No.26, Baiyu Road, Suzhou Industrial Park Suzhou Jiangsu 215021, CN

Apex Brands, Inc.

1000 Lufkin Road, Apex, NC 27539, US

Inventeur

ZENG, Tingwei

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

ZHOU, Jichun

Suzhou, Jiangsu 215021, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.