AUSFALLSICHERER LENKWINKELSENSOR
Brevet européen · EP4387886 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4387886
- Numéro de demande
- EP21847534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2021
- Publié
- 26 juin 2024
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B62D 15/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2021/062124 21.12.2021
- Publication PCT
- WO2023/118932 29.06.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
OTTERBACH, Jens
71634 LUDWIGSBURG, DE
NUNES DOS SANTOS CABRAL, Jorge Miguel
4800-707 SÃO TORCATO, PT
AZEVEDO GONÇALVES, José António
4750-173 ARCOZELO BCL, PT
GONÇALVES DE SOUSA MARQUES DE CARVALHO, João António
4810-707 SÃO TOMÉ ABAÇÃO, PT
DA SILVA ESTEVES, Marco António
4700-120 BRAGA, PT
PEIXOTO FARIA, Rui Manuel
4700-098 BRAGA, PT
DA COSTA LEITÃO, Fábio André
4760-498 GONDIFELOS, PT
SANTOS MAGALHÃES, Álvaro Miguel
4350-085 PORTO, PT
MARINHO NOVAIS, Luís Miguel
4805-691 PONTE GMR, PT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.